Conseil Municipal du 27 septembre 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
HOPITAL DE LAGNY - MARNE LA VALLÉE - MOTION - Délibération
1aFINANCES - AFFECTATION DE CREDITS DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRES A L'ASSOCIATION CHELLES LOISIRS VACANCES POUR L'EXERCICE 2002 - Délibération
1bFINANCES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR PROJET A VOCATION SPORTIVE. - Délibération
1cFINANCES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DES SINISTRES DES INONDATIONS DU SUD DE LA FRANCE - Délibération
2FINANCES - RECONDUCTION DE L'EXONERATION DE TAXE PROFESSIONNELLE ACCORDEE AUX CINEMAS DE CHELLES - Délibération
3FINANCES - REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE - Délibération
4POLE DE GERONTOLOGIE - APPEL D'OFFRES - LOT 04 «MENUISERIES EXTERIEURES - VOLETS ROULANTS» - APPROBATION DU MARCHE - Délibération
5BATIMENTS COMMUNAUX - NETTOYAGE DES LOCAUX - APPEL D'OFFRES - APPROBATION DU MARCHE - Délibération
6SIETREM - RAPPORT D'ACTIVITES DE L'ANNEE 2001 - ADHESION DES COMMUNES DE GOURNAY ET DE MONTERMIEL (M.ATHUIL) - Délibération
7ESPACES VERTS - MARCHE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - AVENANTS AUX LOTS 01 ET 03 - Délibération
8VOIRIE - APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE COURTRY - PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE SECURITE AVENUE PASTEUR - Délibération
9PATRIMOINE ET JURIDIQUE - CONVENTION DE SERVITUDE EDF CONCERNANT LE POSTE DE TRANSFORMATION «GARROS» - Délibération
10DEVELOPPEMENT URBAIN - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEML POUR LE SECTEUR DE LA MADELEINE - Délibération
11ENVIRONNEMENT URBAIN - PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE EN SEINE-ET-MARNE - AVIS DE LA COMMUNE - Délibération
12JEUNESSE - LES CUIZINES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (DRAC) POUR L'EXERCICE 2002 - Délibération
13PETITE ENFANCE - MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE ACTION «JARDINS D'EVEIL» - TARIFS - Délibération
14JEUNESSE - SKATE PARK - RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TRIBE ORGANISATION - Délibération
15aSYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) - RAPPORT D'ACTIVITES DE L'EXERCICE 2001. - Délibération
15bSYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) - ADHESION DES COMMUNES DE LA CELLE-SAINT-CLOUD ET DE VAIRES-SUR-MARNE. - Délibération
16ENSEIGNEMENT - RESTAURATION SCOLAIRE - RAPPORT ANNUEL DE LA SOCIETE AVENANCE - Délibération
17SOCIAL - CHANTEREINE «ANTENNE DE PREANIMATION» - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - Délibération
18SOCIAL - ESPACE JEAN MOULIN - ACTION «ATELIER PAROLE AUX PARENTS» - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (DDASS 77) - Délibération
19ASSURANCES - AVENANTS AU MARCHE DES ASSURANCES LOT 01 «DOMMAGES AUX BIENS» LOT 07 «PROTECTION JURIDIQUE» ET LOT 08 «INDIVIDUELLE ACCIDENT» - Délibération
21ASSURANCES - REMBOURSEMENT D'UN SINISTRE A UN PARTICULIER - Délibération
22CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - RENOUVELLEMENT - Délibération
23PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION AVEC LA CAISSE DE SOLIDARITE ET COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL(M.MARION) - Délibération
24PERSONNEL COMMUNAL - LOGEMENTS DE FONCTION POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE POUR LES GARDIENS D'EQUIPEMENTS COMMUNAUX - Délibération
25PERSONNEL COMMUNAL - TRANSFORMATION DE L'EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET - Délibération
26PERSONNEL COMMUNAL - REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE - Délibération
27PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN POSTE D'INGENIEUR CHARGE DE MISSION EN RESEAU HAUT DEBIT - Délibération
28COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération